DOMAINE DES NOURRAINS
Présentation de la marque DOMAINE DES NOURRAINS
Déposée le 10 avril 1992 par LE CELLIER DES SAMSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES NOURRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES NOURRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES NOURRAINS est expirée depuis le 10 avril 2002.
LE CELLIER DES SAMSONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16